Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 0014G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Création de postes dans l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

24/11/1995
Pertinence
Question n° 0480S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des maîtres auxiliaires

Réponse du ministère : Recherche

23/10/1996
Pertinence
Question n° 19760 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Maîtres auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

26/12/1996
Pertinence
Question n° 0594S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Moyens permettant la scolarisation des enfants en bas âge

Réponse du ministère : Éducation

28/02/1997
Pertinence
Question n° 0045S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Intégration des candidats admis au CAPES de mathématiques

Réponse du ministère : Éducation

01/10/1997
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 35029 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Manque de postes d'enseignants du premier degré à Paris

La question est caduque

13/09/2001
Pertinence
Question n° 25668 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Projet de décret modifiant les obligations de service des enseignants

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 21081 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Personnels contractuels dans les écoles parisiennes

La question est caduque

24/11/2011
Pertinence
Question n° 22484 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Personnels contractuels dans les écoles parisiennes

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence