Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 41 trouvées
-
Question n° 14579 posée par Mme Évelyne Didier
Contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 0851S posée par M. Jean-Pierre Bosino
Création d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes sur la commune de Montataire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
-
Question n° 04988 posée par M. Guy Fischer
Réglementation de la téléassistance pour personnes âgées
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 0101G posée par M. Ronan Kerdraon
Plan dépendance
Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
-
Question n° 04474 posée par M. Thierry Foucaud
Abus constatés dans le secteur de la téléassistance
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
-
Question n° 07266 posée par Mme Annie David
Coût des maisons de retraite pour les résidents et les familles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05046 posée par Mme Annie David
Coût des maisons de retraite pour les résidents et les familles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0330S posée par Mme Michelle Demessine
Imposition des personnes âgées françaises hébergées dans des établissements situés en Belgique
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 22336 posée par Mme Annie David
Crédits de médicalisation de 600 places en EHPAD en Isère
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14197 posée par Mme Évelyne Didier
Prestation de compensation du handicap et allocation personnalisée d'autonomie
La question est caduque
Pertinence