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280 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 176 trouvées
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Question n° 21672 posée par M. Jacques Peyrat
Hôpitaux : présentation du SUD CRC aux élections des représentants des personnels
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 26799 posée par M. Guy Fischer
Situation des victimes d'aléas thérapeutiques et indemnisation
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 10576 posée par Mme Annie David
Parité dans les essais thérapeutiques
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 11130 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Vide juridique concernant la conduite en fauteuil roulant
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 23964 posée par Mme Annie David
Introduction de l'éducation à la non-violence et à la paix dans les programmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 104 trouvées
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Question n° 21508 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Prise en charge des adultes handicapés en institutions
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 39639 posée par M. Guy Fischer
Revalorisation du minimum contributif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39510 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Périodicité des visites de la médecine du travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34377 posée par M. Guy Fischer
Situation des pharmaciens inspecteurs de santé publique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34380 posée par M. Guy Fischer
Situation des caisses d'épargne
La question est caduque
Pertinence