Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

  1. Question n° 18382 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de la compagnie Air Liberté

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0557S posée par M. Claude Billard

    Statut du personnel de la compagnie Air France Europe

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Répartition des trafics aériens entre Roissy et Orly

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23405 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Remplacement de l'aéropostale par une compagnie américaine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23503 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Reprise par Air France des vols aériens entre la France et l'Algérie

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39965 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Construction du troisième aéroport dans le grand Bassin parisien, à Chaulnes, en Picardie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12288 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Catastrophe survenue au terminal 2 E de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19826 posée par M. Bernard Vera

    Etude pour l'amélioration de la circulation aérienne dans le secteur sud-ouest francilien.

    La question est caduque

    Pertinence Forte