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9098 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7514 trouvées
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Question n° 21672 posée par M. Jacques Peyrat
Hôpitaux : présentation du SUD CRC aux élections des représentants des personnels
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 18574 posée par M. Jacques Peyrat
Hôpitaux : présentation du SUD CRC aux élections des représentants des personnels
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0016G posée par M. Félix Leyzour
Embargo sur les exportations britanniques de viande bovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0006G posée par Mme Hélène Luc
Bilan d'une année de gouvernement
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0001G posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Avenir de l'aéronautique
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1584 trouvées
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Question n° 1147S posée par Mme Gélita Hoarau
Observatoire des prix et des revenus à La Réunion
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21508 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Prise en charge des adultes handicapés en institutions
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 15620 posée par M. Guy Fischer
Réforme de la tarification des établissements accueillant des personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22431 posée par M. Louis Minetti
Situation de l'emploi dans le bassin minier de Gardanne (Bouches-du-Rhône)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22432 posée par M. Louis Minetti
Situation des producteurs de fruits et légumes de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
La question est caduque
Pertinence