Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 25961 posée par Mme Angèle Préville

    Modalités d'application du passe sanitaire dans les établissements d'enseignement de la musique

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24705 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Différences de modalités du passe sanitaire entre les établissements d'enseignement artistique publics et privés

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24613 posée par Mme Maryse Carrère

    Différence de traitement entre établissements d'enseignement d'activités culturelles publics et privés

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24621 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des établissements d'enseignement artistique associatifs et privés

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24445 posée par M. Fabien Genet

    Mise en place du passe sanitaire dans les établissements d'enseignement artistiques publics et privés

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21722 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Date de reprise des cours de chant

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15862 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Covid 19 - Situation des établissements d'enseignement artisitique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22916 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Prise en charge des élèves handicapés dans le cadre des classes à horaires aménagés musicales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12183 posée par Mme Gisèle Printz

    Accessibilité de l'École nationale supérieure des beaux-arts de Paris

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06375 posée par Mme Gisèle Printz

    Accessibilité de l'École nationale supérieure des beaux-arts de Paris

    La question est caduque

    Pertinence Faible