Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 0834G posée par Mme Maryvonne Blondin

Intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/04/2016
Pertinence
Question n° 17859 posée par M. Jean-Paul Fournier

Subventions de l'État pour les conservatoires à rayonnement régional et départemental

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/09/2015
Pertinence
Question n° 1222S posée par M. Jean-Claude Luche

Diminution des crédits relatifs aux enseignements artistiques

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

30/07/2015
Pertinence
Question n° 16935 posée par Mme Dominique Gillot

Situation des conservatoires

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/06/2015
Pertinence
Question n° 17032 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des établissements d'enseignement artistique spécialisé

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/06/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25180 posée par M. Pierre Laurent

Statut des professeurs de l'enseignement supérieur artistique

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 22727 posée par M. Simon Sutour

Absence de concours d'assistant territorial d'enseignement artistique

La question est caduque

14/07/2016
Pertinence
Question n° 09293 posée par M. Jean Germain

Avenir des missions confiées aux conservatoires classés par l'Etat

La question a été retirée pour cause de décès.

21/11/2013
Pertinence