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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 08717 posée par M. Claude Fuzier
Application de la loi relative aux enseignements artistiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 1617S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Perspectives de la décentralisation des enseignements artistiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 01407 posée par M. Albert Voilquin
Application de la loi sur l'enseignement artistique
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 08336 posée par M. Claude Saunier
Application de la loi relative aux enseignements artistiques
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 20079 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la loi relative aux enseignements artistiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25159 posée par M. Albert Voilquin
Application de la loi sur l'enseignement artistique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05515 posée par M. Jean Cauchon
Décrets d'application de la loi relative aux enseignements artistiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence