Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

  1. Question n° 0361G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Préservation des patrimoines historiques communaux

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0270S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Évolution du statut des correspondants locaux de presse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23580 posée par M. Alain Duffourg

    Valorisation des itinéraires culturels du Conseil de l'Europe dans les territoires français

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19544 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Statut des correspondants de presse

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16202 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Crise sanitaire et situation des radios locales

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18282 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Politique muséale de l'État en région

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne