Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 01614 posée par M. Michel Moreigne

    Schéma national d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04799 posée par M. Michel Moreigne

    Inscription de l'axe ferroviaire Bordeaux-Lyon au réseau de transport transeuropéen

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09473 posée par M. Michel Moreigne

    Contrats de plan Etat-régions et aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10522 posée par M. Michel Moreigne

    Plan de développement durable pour le Massif central

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11054 posée par M. Michel Moreigne

    Programme " revitalisation des centres-villes "

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17049 posée par M. Michel Moreigne

    Plan Etat-région Limousin

    La question est caduque

    Pertinence Forte