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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 172 trouvées
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Question n° 21339 posée par M. Gérard César
Aménagement de la départementale n° 1 et de la nationale n° 215 dans la traversée du Médoc
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 22882 posée par M. Gérard César
Aménagement de la départementale n° 1 et de la nationale n° 215 dans la traversée du Médoc
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00128 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Développement de l'aquaculture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0099G posée par M. Georges Mouly
Contrat de plan Etat - région Limousin
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0376S posée par M. Michel Doublet
Relance des travaux du contrat de Plan dans la région Poitou-Charentes
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 22743 posée par M. Marcel Vidal
Reconduction des contrats de plan Etat-régions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24910 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Développement de l'aquaculture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19477 posée par M. Louis Minetti
Prolongation des contrats de plan Etat-régions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21264 posée par M. Jean-Marc Pastor
Prorogation du contrat de Plan Etat-région Midi-Pyrénées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15283 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Application des contrats de plan Etat-régions
La question est caduque
Pertinence