Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3030 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2840 trouvées
-
Question n° 0289S posée par M. Jean-Léonce Dupont
Engagements de l'État pour le volet territorial du contrat de projets État-région
Réponse du Ministère chargé de la ville
Pertinence
-
Question n° 0508S posée par M. Jean-Léonce Dupont
Volet territorial du contrat de projets État-région
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 11878 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Contrats de plan Etat-régions
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 11687 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Contrats de plan Etat-région
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 26636 posée par M. Jean Cluzel
Fractionnement des subventions versées par l'Etat, les régions ou les départements aux collectivités locales
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 190 trouvées
-
Question n° 06136 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Volet territorial du contrat de projets État-région
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 17049 posée par M. Michel Moreigne
Plan Etat-région Limousin
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10509 posée par M. Serge Mathieu
Etat des régions dans la société de l'information
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 21020 posée par M. Marcel Vidal
Contrats de plan Etat-régions
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08792 posée par M. André Diligent
Contrats de plan Etat - région et développement de l'artisanat
La question est caduque
Pertinence