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921 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 821 trouvées
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Question n° 00054 posée par M. Emile Durieux
Situation de l'agriculture et de la production betteravière
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26535 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Agriculture: augmentation des crédits pour les équipements collectifs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26830 posée par M. Jean Cauchon
Déprédations dans les zones agricoles: mesures pour les prévenir
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26957 posée par M. Jean Cluzel
Approvisionnement à des prix raisonnables des produits nécessaires aux exploitations agricoles
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 02290 posée par M. Edouard Le Jeune
Elevage porcin: mesures de soutien
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 100 trouvées
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Question n° 00120 posée par M. Edgard Pisani
Financement des investissements des exploitations agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00121 posée par M. Maurice Janetti
Réforme du financement des bâtiments d'élevage
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 01247 posée par M. Raymond Poirier
Commissions des structures agricoles: composition
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01818 posée par M. Roger Poudonson
Commissions des structures agricoles: composition
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02798 posée par M. Roland du Luart
Réunions d'exploitations: détermination de la SMI
La question est caduque
Pertinence