Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 00054 posée par M. Emile Durieux

    Situation de l'agriculture et de la production betteravière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00452 posée par M. René Tinant

    Situation des éleveurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0073A posée par M. Abel Sempe

    Mesures envisagées par le Gouvernement à la suite des intempéries dans le département du Gers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0099A posée par M. René Régnault

    Bilan du dispositif des quotas laitiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 00120 posée par M. Edgard Pisani

    Financement des investissements des exploitations agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00121 posée par M. Maurice Janetti

    Réforme du financement des bâtiments d'élevage

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0019A posée par M. Pierre Tajan

    Augmentation du prix des produits agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0136A posée par M. Michel Moreigne

    Etude relative au gel de terres agricoles dans le Limousin

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0027A posée par M. Jean Cluzel

    Situation de l'élevage

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses