Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 26957 posée par M. Jean Cluzel

Approvisionnement à des prix raisonnables des produits nécessaires aux exploitations agricoles

Réponse du ministère : Économie

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27438 posée par M. Jean Cluzel

Contribution à l'effort de construction par les exploitations forestières

Réponse du ministère : Environnement

21/09/1978
Pertinence
Question n° 29001 posée par M. Jean Cluzel

Moyens propres à assurer la pérennité des exploitations familiales agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

08/02/1979
Pertinence
Question n° 29052 posée par M. Jean Cluzel

Conseils d'administration des coopératives agricoles: participation des femmes d'agriculteurs

Réponse du ministère : Condition féminine

15/02/1979
Pertinence
Question n° 30872 posée par M. Jean Cluzel

Frais supportés par les propriétaires lors des échanges amiables dans le cadre des opérations de remembrement rural

Réponse du ministère : Budget

20/07/1979
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28220 posée par M. Jean Cluzel

Utilisation abusive du critère de surface minimum d'installation

La question est caduque

13/02/1986
Pertinence
Question n° 03551 posée par M. Jean Cluzel

Revenus des agriculteurs de l'Allier

La question a été retirée

16/02/1989
Pertinence
Question n° 0027A posée par M. Jean Cluzel

Situation de l'élevage

La question est caduque

20/06/1991
Pertinence
Question n° 0013A posée par M. Jean Cluzel

Situation économique du secteur de l'élevage

La question est caduque

30/04/1992
Pertinence
Question n° 24823 posée par M. Jean Cluzel

Difficultés des producteurs de soja du val d'Allier bourbonnais

La question est caduque

25/02/1993
Pertinence