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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 02290 posée par M. Edouard Le Jeune
Elevage porcin: mesures de soutien
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01319 posée par M. Edouard Le Jeune
Cession de terres agricoles disponibles: conditions
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 20318 posée par M. Edouard Le Jeune
Bretagne: aides aux exploitants agricoles en cas de liquidation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 21384 posée par M. Edouard Le Jeune
Conditions d'application à certains bâtiments agricoles du régime d'amortissement dégressif sur 15 ans
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 21387 posée par M. Edouard Le Jeune
Renforcement de l'action des SAFER
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 23761 posée par M. Edouard Le Jeune
Introduction du prêt participatif en agriculture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25604 posée par M. Edouard Le Jeune
Amélioration de la rentabilité du foncier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26804 posée par M. Edouard Le Jeune
Agriculture: harmonisation entre la date de l'exercice TVA et la date de l'exercice comptable
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26818 posée par M. Edouard Le Jeune
Aides à la création des services de remplacement accordées aux associations agricoles: application restrictive du règlement communautaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28174 posée par M. Edouard Le Jeune
Remise à jour du système de financement des exploitations agricoles
La question est caduque
Pertinence