Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 00178 posée par Mme Brigitte Gros

Difficultés de l'industrie automobile française et européenne

Réponse du ministère : Premier ministre

29/03/1979
Pertinence
Question n° 0014A posée par M. Pierre Vallon

Situation de l'industrie automobile

Réponse du ministère : Industrie

03/07/1981
Pertinence
Question n° 0145A posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'industrie automobile française

Réponse du ministère : Recherche

08/10/1982
Pertinence
Question n° 0419S posée par M. Guy Schmaus

Compétivité de l'industrie automobile française

Réponse du ministère : Industrie

15/10/1983
Pertinence
Question n° 0136A posée par M. Louis Souvet

Situation de l'industrie automobile

Réponse du ministère : Industrie

26/04/1984
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0094A posée par M. Louis Souvet

Situation de l'industrie automobile face à la concurrence japonaise

La question a été transformée.

26/02/1987
Pertinence
Question n° 20235 posée par Mme Patricia Schillinger

Commercialisation des pièces détachées automobiles

La question est caduque

29/09/2011
Pertinence
Question n° 20761 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation du marché des pièces détachées automobiles

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence
Question n° 20871 posée par Mme Odette Duriez

Libéralisation du marché des pièces de carrosserie automobiles

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence