Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 0669G posée par M. Didier Boulaud

Difficultés financières des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/04/2006
Pertinence
Question n° 0755G posée par M. Claude Domeizel

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2007

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

01/12/2006
Pertinence
Question n° 0633G posée par Mme Anne-Marie Payet

Chikungunya

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/02/2006
Pertinence
Question n° 0696G posée par Mme Jacqueline Alquier

Hôpitaux publics en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2006
Pertinence
Question n° 0698G posée par M. Richard Yung

Tabagisme

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2006
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21085 posée par M. Didier Boulaud

Avantages financiers incitatifs pour l'installation de praticiens en zone rurale

La question est caduque

29/12/2005
Pertinence
Question n° 07068 posée par M. Didier Boulaud

Couverture maladie universelle

La question est caduque

17/04/2003
Pertinence
Question n° 07069 posée par M. Didier Boulaud

Permanence des soins

La question est caduque

17/04/2003
Pertinence
Question n° 26133 posée par M. Didier Boulaud

Stationnement sur les emplacements réservés aux personnes handicapées

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 19762 posée par M. Didier Boulaud

Lutte contre le risque infectieux d'origine terroriste

La question est caduque

13/10/2005
Pertinence