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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 0577G posée par M. Dominique Braye
Transports ferroviaires en Île-de-France
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0450G posée par M. Jean Louis Masson
Péage pour les poids lourds sur les sections gratuites d'autoroute
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0106G posée par M. Jean-Paul Amoudry
Audit sur les infrastructures de transport
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0071G posée par M. Dominique Braye
Rapport sur les intempéries et leurs conséquences sur les infrastructures de transport
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 0210G posée par M. Jean-François Le Grand
Application de la loi sur les 35 heures dans les transports routiers
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence