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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 16857 posée par M. Alain Journet

    Classement des véhicules de l'Etablissement français du sang comme prioritaires

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17482 posée par M. Marcel Vidal

    Entretien du canal du Midi

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24616 posée par M. Robert Tropeano

    Dédoublement de l'A 9

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00182 posée par M. Roland Courteau

    Suppression des arrêts grandes lignes en gare SNCF de Lézignan-Corbières

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00367 posée par M. Robert Tropeano

    Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24891 posée par M. Robert Tropeano

    Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06546 posée par M. Robert Tropeano

    Devenir de la ligne Béziers-Neussargues

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14270 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Position de l'État quant à l'avenir de la ligne de chemin de fer entre Alès et Bessèges

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24568 posée par M. Roland Courteau

    Transfert des zones d'activités portuaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible