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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 09477 posée par Mme Karine Daniel

    Difficultés de recrutement dans le secteur du transport de voyageurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09141 posée par M. Didier Mandelli

    Délais de délivrance des permis de conduire aux conducteurs de transports en commun

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06775 posée par M. Bruno Rojouan

    Pénurie de cars scolaires en milieu rural

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05769 posée par M. Vincent Segouin

    Financement du permis de conduire

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04757 posée par M. Hervé Maurey

    Difficultés de recrutement dans le secteur du transport de voyageurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09040 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Délais de délivrance des permis des chauffeurs d'autocars

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26059 posée par Mme Annick Billon

    Pénurie de conducteurs de cars scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17429 posée par Mme Françoise Cartron

    Manque de places à l'examen du permis de conduire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23236 posée par M. Christian Favier

    Retombées économiques du Grand Paris Express

    La question est caduque

    Pertinence Très faible