Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

Question n° 06437 posée par M. Hervé Maurey

Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/12/2008
Pertinence
Question n° 07259 posée par Mme Patricia Schillinger

Baisse du nombre de pédiatres

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/02/2009
Pertinence
Question n° 07869 posée par M. Christian Demuynck

Avenir de la pédiatrie libérale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/03/2009
Pertinence
Question n° 08282 posée par M. François Autain

Intrusion des industries agroalimentaires dans la formation médicale continue des médecins généralistes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

09/04/2009
Pertinence
Question n° 08370 posée par M. Gérard Cornu

Démographie médicale et modalités financières de l'incitation à s'installer des médecins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/04/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0964S posée par M. Claude Biwer

Respect de la volonté du législateur visant à lutter contre les déserts médicaux

La question a été retirée

08/07/2010
Pertinence
Question n° 14258 posée par M. Jean-Luc Fichet

Déserts médicaux

La question est caduque

08/07/2010
Pertinence
Question n° 14274 posée par M. Roger Madec

Loi "hôpital, patients, santé et territoires" et le contrat santé solidarité

La question est caduque

08/07/2010
Pertinence