Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

Question n° 02842 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Risques d'alcoolisme précoce chez les adolescents

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/12/2007
Pertinence
Question n° 07200 posée par M. Jean-Pierre Michel

Dangers représentés par l'utilisation des appareils UVA

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/01/2009
Pertinence
Question n° 07259 posée par Mme Patricia Schillinger

Baisse du nombre de pédiatres

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/02/2009
Pertinence
Question n° 07392 posée par M. Gilbert Barbier

Campagne de prévention sur les risques des appareils UVA

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 07711 posée par M. Marcel Rainaud

Promotion du vin

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/03/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0964S posée par M. Claude Biwer

Respect de la volonté du législateur visant à lutter contre les déserts médicaux

La question a été retirée

08/07/2010
Pertinence
Question n° 16987 posée par Mme Odette Terrade

Rôle des agences régionales de santé en matière d'interruption volontaire de grossesse

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/02/2011
Pertinence
Question n° 18372 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

Situation de l'hôpital d'Argenteuil

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/05/2011
Pertinence
Question n° 22228 posée par M. Jean-Pierre Michel

Gardes de nuit des médecins généralistes

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 26788 posée par M. Serge Babary

Disparités et difficultés d'articulation entre les contrats locaux de santé et les communautés professionnelles territoriales de santé

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence