Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 70 trouvées
-
Question n° 16945 posée par Mme Laurence Harribey
Difficultés des jeunes entreprises créées dans le premier trimestre 2020
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 16121 posée par M. Patrice Joly
Plan exceptionnel proposé par l'union nationale des entreprises adaptées
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion
-
Question n° 15269 posée par M. Hugues Saury
Délai d'indemnisation du chômage partiel
Réponse du Ministère du travail
-
Question n° 15052 posée par M. François Bonhomme
Difficultés des entreprises semencières du fait du manque de main d'oeuvre lié à la crise sanitaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 12685 posée par M. Antoine Lefèvre
Représentativité des organisations professionnelles
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 49 trouvées
-
Question n° 16676 posée par M. Olivier Jacquin
Effets de la réforme de l'aide à la création ou à la reprise d'une entreprise sur la création de microentreprises
La question est caduque
-
Question n° 15602 posée par M. Claude Nougein
Annulation des charges
La question est caduque
-
Question n° 14344 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Situation des micro-entrepreneurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 09731 posée par M. Michel Savin
Dispositifs relatifs au sport en entreprises
La question est caduque
-
Question n° 09119 posée par M. Stéphane Ravier
Suppression de cinquante-trois emplois dans l'entreprise Saint Louis Sucre de Marseille
La question est caduque