Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 03928 posée par M. Michel Boutant

    Qualité de réception de la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20605 posée par M. Michel Doublet

    Difficultés d'accès à la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20091 posée par M. Alain Le Vern

    Difficultés d'accès à la télévision numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17670 posée par M. François Rebsamen

    Difficultés d'accès à la télévision numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16774 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Déploiement de la télévision numérique terrestre et rupture d'égalité devant les charges publiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17767 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la généralisation de la norme MPEG-4 pour la télévision numérique terrestre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17594 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Télévision numérique terrestre

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne