Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 15720 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Réception de la TNT

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13615 posée par M. François Rebsamen

    Réception de la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17670 posée par M. François Rebsamen

    Difficultés d'accès à la télévision numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01578 posée par M. Olivier Roux

    Télévision francophone : Canal France

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11014 posée par M. Roland Courteau

    Aides financières pour le passage à la télévision numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17594 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Télévision numérique terrestre

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17767 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la généralisation de la norme MPEG-4 pour la télévision numérique terrestre

    La question est caduque

    Pertinence Faible