Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 00964 posée par M. Rémy Pointereau
Travaux à réaliser par les communes sur des bâtiments classés ou inscrits
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 02854 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Financement de travaux indispensables sur les bâtiments historiques ou classés par les communes
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 03512 posée par Mme Christine Herzog
Travaux dans un immeuble cultuel désinscrit des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 01100 posée par Mme Christine Herzog
Travaux dans un immeuble cultuel désinscrit des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 03748 posée par M. Jean Louis Masson
Installation de panneaux photovoltaïques sur les immeubles communaux
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence