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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 05296 posée par Mme Else Joseph
Formation au diagnostic de performance énergétique et homogénéisation des pratiques des diagnostiqueurs dans le domaine du bâti ancien
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 18716 posée par M. Jean-Pierre Moga
Librairies condamnées à rester fermées pendant la deuxième vague du confinement
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 07197 posée par M. François Bonhomme
Critères d'attribution du label des « librairies indépendantes de référence »
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 05280 posée par M. François Bonhomme
Suites de la loi encadrant les conditions de la vente à distance des livres
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 05283 posée par M. François Bonhomme
Critères d'attribution du label des « librairies indépendantes de référence »
Réponse du Premier ministre
Pertinence