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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 26680 posée par M. Didier Marie
Accès des personnes aveugles et malvoyantes au livre
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 26154 posée par M. Bruno Rojouan
Difficultés rencontrées par les aveugles et les malvoyants dans l'accès au savoir et à la culture
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 20444 posée par M. Sebastien Pla
Aide des collectivités qui exploitent en régie des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1471S posée par Mme Laure Darcos
Difficultés économiques des centres culturels sous statut d'établissement public à caractère industriel et commercial
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 19152 posée par M. Pierre-Antoine Levi
Avenir du monde culturel local
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11657 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Évaluation du dispositif « Culture à l'hôpital » et des programmes d'accès à la culture dans les hôpitaux
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 17056 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Soutien au secteur culturel dans l'après Covid-19
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00458 posée par Mme Catherine Troendlé
Exonérations des cotisations sociales en faveur des associations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23911 posée par Mme Catherine Troendlé
Exonérations des cotisations sociales en faveur des associations
La question est caduque
Pertinence