Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 15896 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Licence d'entrepreneur de spectacles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10354 posée par M. Pierre Bordier

    Financement des organismes départementaux de développement du spectacle vivant

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02556 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de la Compagnie du Désordre

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16252 posée par M. Michel Boutant

    Licence d'entrepreneur de spectacles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15015 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Aides directes aux artistes plasticiens

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15637 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des scènes conventionnées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28365 posée par M. Yves Détraigne

    Soutien aux spectacles vivants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22577 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir de l'Ensemble Justiniana

    La question est caduque

    Pertinence Faible