Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 13720 posée par M. Francis Palmero

    Protection des collections du musée de l'Homme

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02170 posée par M. Yvon Collin

    Diffusion des discours de réception à l'Académie française

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05433 posée par M. Jean-Marie Girault

    Fusion des corps de conservateurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05414 posée par M. Gilbert Belin

    Statut des conservateurs de bibliothèques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05428 posée par M. Hubert Haenel

    Fusion des corps de conservateurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26539 posée par M. Louis Souvet

    Diffusion de la politique culturelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14107 posée par M. Marcel Vidal

    Enseignement de l'italien

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14162 posée par M. Michel Rigou

    Connaissance de la langue russe en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne