Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 14190 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la loi relative à l'enseignement artistique dans les écoles primaires et secondaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08336 posée par M. Claude Saunier

    Application de la loi relative aux enseignements artistiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19493 posée par M. Henri Collette

    Implantation d'un atelier artistique dans chaque établissement scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14049 posée par M. Emmanuel Hamel

    Part des activités artistiques plus importante dans les programmes scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 28344 posée par M. Emmanuel Hamel

    Enseignement de la musique à l'école

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26539 posée par M. Louis Souvet

    Diffusion de la politique culturelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne