Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 07841 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Prévention des incendies des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/08/2013
Pertinence
Question n° 08993 posée par M. Christian Cambon

Sauvegarde du patrimoine religieux de Paris

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

31/10/2013
Pertinence
Question n° 09723 posée par M. Pierre Laurent

Projet de réforme du Centre des monuments nationaux

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/12/2013
Pertinence
Question n° 10449 posée par M. Hervé Marseille

Travaux de rénovation de l'avenue du Château à Meudon

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/02/2014
Pertinence
Question n° 11583 posée par M. Hervé Marseille

Travaux de rénovation de l'avenue du Château à Meudon

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/05/2014
Pertinence