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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 166 trouvées
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Question n° 23734 posée par Mme Françoise Cartron
Gel des crédits de la culture pour 2012
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 23816 posée par M. Thierry Foucaud
Formation des enseignants de danse en Haute et Basse-Normandie
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 00641 posée par M. Jean Louis Masson
Protection des cloches des églises
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 00990 posée par M. Patrice Gélard
Situation des marchands de journaux et mesures envisagées par le Gouvernement
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 01240 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Restrictions à l'exercice de la profession d'architecte
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 13172 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Politique culturelle de l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22293 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Rapport de l'Inspection générale des affaires culturelles sur le Centre des monuments nationaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23168 posée par M. Luc Carvounas
Situation financière préoccupante de l'ONDIF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23465 posée par M. Philippe Kaltenbach
Déconventionnement de l'association Les Héliades par la DRAC
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09293 posée par M. Jean Germain
Avenir des missions confiées aux conservatoires classés par l'Etat
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence