Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 00392 posée par Mme Laurence Cohen

    Festival Saint-Maur en poche

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24163 posée par M. Gaëtan Gorce

    Les moyens dédiés aux scènes nationales musicales actuelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04129 posée par M. Roland Povinelli

    Inégalités en matière de pratiques culturelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03377 posée par M. Pierre André

    Spectacle vivant en Picardie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03431 posée par Mme Caroline Cayeux

    Fonctionnement des secteurs de la création et de la diffusion du spectacle vivant en Picardie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15637 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des scènes conventionnées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13172 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Politique culturelle de l'État

    La question est caduque

    Pertinence Faible