Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 0022A posée par M. Jacques Valade

    Diffusion de la culture scientifique et technique

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0007A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Politique du Gouvernement en matière de dépendance des personnes âgées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0176A posée par M. Jacques Habert

    Présence française en Amérique latine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0031A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Musée Pablo Picasso

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0088A posée par M. Christian Poncelet

    Aménagement des abords de l'Opéra de la Bastille

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0059A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Intentions du Gouvernement dans le domaine culturel

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0049A posée par M. Franck Sérusclat

    Politique culturelle du Gouvernement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0013A posée par M. Paul Seramy

    Projet architectural dit "du Grand Louvre"

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0163A posée par M. Stéphane Bonduel

    Avenir du projet de satellite franco-luxembourgeois

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions sans réponses