Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 1020S posée par M. Yann Gaillard

   Logement des artistes plasticiens professionnels

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   13/04/2006

   Pertinence

2. Question n° 0220S posée par M. Daniel Reiner

   Avenir du financement par l'État de l'association "Scènes et Territoires en Lorraine"

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   17/04/2008

   Pertinence

3. Question n° 1092S posée par M. Paul Girod

   Statut des écoles d'art territoriales

   Réponse du ministère : Patrimoine

   24/05/2001

   Pertinence

4. Question n° 1131S posée par M. Pierre Hérisson

   Conditions d'installation des cirques dans les communes

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   04/10/2001

   Pertinence

5. Question n° 1308S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Soutien de l'État au théâtre de l'Escabeau de Briare (Loiret)

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   28/04/2011

   Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses