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449 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 341 trouvées
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Question n° 0009A posée par M. Jean Desessard
Adéquation de la formation professionnelle aux besoins des chômeurs
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 07768 posée par M. Jean Louis Masson
Formation professionnelle continue obligatoire mais payante
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 11147 posée par M. François-Noël Buffet
Régime de TVA applicable à une prestation de formation rendue hors du cadre légal de la formation professionnelle continue
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 04951 posée par M. Guy Fischer
Difficultés de certains organismes de formation professionnelle
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 06559 posée par M. Jean Louis Masson
Formation professionnelle continue obligatoire mais payante
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 108 trouvées
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Question n° 09870 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Méconnaissance et sous-utilisation du dispositif de la préparation opérationnelle à l'emploi
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23377 posée par M. Yannick Vaugrenard
Fiscalisation des organismes de formation professionnelle des salariés et d'accompagnement de demandeurs d'emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19925 posée par M. Daniel Laurent
Financement des formations des demandeurs d'emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07087 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Méconnaissance et sous-utilisation du dispositif de la préparation opérationnelle à l'emploi
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11291 posée par M. Marcel Rainaud
Formation des salariés des petites et moyennes entreprises
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence