Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 10673 posée par M. Emmanuel Hamel

    Simplification des aides à la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08726 posée par M. Serge Mathieu

    Institut de formation en soins infirmiers

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 29293 posée par M. Philippe Adnot

    Suppression de l'aide forfaitaire à l'embauche pour le contrat de qualification

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21492 posée par M. François Trucy

    Financement du centre interinstitutionnel de bilans de compétences du Var

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08588 posée par M. Marcel Debarge

    Financement des centres de formation des apprentis

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 36609 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Aide financière aux petites entreprises pour la recherche de solutions spécifiques à la mise en place de la réduction du temps de travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible