Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 07613 posée par M. Georges Gruillot

    Promotion de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05911 posée par M. Georges Gruillot

    Nombre de textes régissant la formation professionnelle et l'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09880 posée par M. Georges Gruillot

    Nombre de textes régissant la formation professionnelle et l'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01527 posée par M. Georges Gruillot

    Perspectives des ateliers de pédagogie personnalisée

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01522 posée par M. Georges Gruillot

    Nombre des textes régissant la formation professionnelle et l'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20947 posée par M. Georges Gruillot

    Multitude de textes régissant la formation professionnelle et l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20456 posée par M. Georges Gruillot

    Ateliers de pédagogie personnalisée

    La question est caduque

    Pertinence Faible