Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 12156 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Menaces sur le réseau des chambres de métiers et de l'artisanat

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

06/06/2024
Pertinence
Question n° 10744 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Menaces sur le réseau des chambres de métiers et de l'artisanat

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

21/03/2024
Pertinence
Question n° 09406 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Baisse globale du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

14/12/2023
Pertinence
Question n° 03228 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Promotion professionnelle interne pour les soignants dans l'hôpital public

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/10/2022
Pertinence
Question n° 02726 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Difficultés de recrutement dans les transports scolaires en région Nouvelle Aquitaine

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/09/2022
Pertinence