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457 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 363 trouvées
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Question n° 00342 posée par M. Louis Virapoulle
Formation professionnelle: amélioration
Réponse du ministère : Formation professionnelle
Pertinence
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Question n° 28038 posée par M. André Rabineau
Formation professionnelle: texte d'application de la loi
Réponse du ministère : Formation professionnelle
Pertinence
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Question n° 0045G posée par M. Guy Schmaus
Participation des collectivités locales à la formation professionnelle
Réponse du ministère : Formation professionnelle
Pertinence
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Question n° 09396 posée par M. Francisque Collomb
Adaptation de la formation professionnelle aux besoins de l'entreprise
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 17084 posée par M. Alain Marc
Réforme de la formation professionnelle
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 94 trouvées
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Question n° 05110 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Statut du protocole individuel de formation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20444 posée par M. Michel Savin
Formation professionnelle et fidélité envers l'entreprise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17685 posée par M. Michel Savin
Formation professionnelle et fidélité envers l'entreprise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12909 posée par M. Louis Souvet
Financement du congé individuel de formation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28017 posée par M. Michel Yver
Formation professionnelle: exonération pour certaines entreprises de la participation exceptionnelle
La question est caduque
Pertinence