Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 18090 posée par M. André Fosset

Suite donnée à la proposition de création de chantiers de formation pour le développement social des quartiers

Réponse du ministère : Travail

31/10/1991
Pertinence
Question n° 04278 posée par M. Jean Chérioux

Foyers de jeunes travailleurs et prestations socio-éducatives des caisses d'allocations familiales

Réponse du ministère : Solidarité

13/04/1989
Pertinence
Question n° 09859 posée par M. Pierre Lacour

Insertion professionnelle des jeunes au service de défense

Réponse du ministère : Défense

03/03/1988
Pertinence
Question n° 09860 posée par M. André Rabineau

Insertion professionnelle des jeunes et prolongation des allocations familiales

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/03/1988
Pertinence
Question n° 09811 posée par M. Jacques Machet

Insertion professionnelle des jeunes : avis du Conseil économique et social

Réponse du ministère : Défense

25/02/1988
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09856 posée par M. Henri Goetschy

Développement du rôle du comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle

La question est caduque

03/03/1988
Pertinence
Question n° 02874 posée par M. Jean-François Pintat

Emploi des jeunes

La question a été retirée

17/11/1981
Pertinence
Question n° 00455 posée par Mme Hélène Luc

Formation professionnelle des jeunes

La question est caduque

25/10/1980
Pertinence
Question n° 00045 posée par M. Hector Viron

Situation des jeunes en stage pratique dans les entreprises ou sous contrat emploi-formation

La question a été retirée

22/04/1978
Pertinence