Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
-
Question n° 16138 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Avenir de France Bleu Bourgogne et de Radio France
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 08007 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Convention fiscale France-Qatar
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 06262 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Menace d'un règlement européen sur les pesticides pour les fruits et légumes en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 20744 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Blocage sanitaire des exportations d'équidés vers la Chine
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 17681 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Déclassement du canal entre Champagne et Bourgogne par la direction nationale des Voies Navigables de France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 15688 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Situation des polyhandicapés et de leurs familles en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08356 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Représentation des entreprises du secteur éolien au sein de l'Office franco-allemand pour la transition énergétique
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 15407 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
État d'avancement de la réforme bancaire européenne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11236 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Suppression de l'allocation spécifique de solidarité
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 24447 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Peines alternatives à l'emprisonnement
La question est caduque
Pertinence