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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 14219 posée par M. Bernard Piras
Instauration d'une réglementation stricte permettant la naturalisation des espèces protégées
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 14695 posée par M. Bernard Piras
Régulation des cormorans
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 16731 posée par M. Bernard Piras
Versement de subventions FNDAE
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 18069 posée par M. Bernard Piras
Desserte d'une entreprise classée "Seveso 2"
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras
Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 13729 posée par M. Bernard Piras
Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25010 posée par M. Bernard Piras
Mesures incitatives pour la promotion des carburants alternatifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26745 posée par M. Bernard Piras
Massacre des dauphins au Japon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02247 posée par M. Bernard Piras
Danger des poteaux téléphoniques en métal creux pour la faune cavernicole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14699 posée par M. Bernard Piras
Application de la taxe générale sur les activités polluantes
La question est caduque
Pertinence