Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 22125 posée par M. Antoine Lefèvre

Dégâts occasionnés par le gibier

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

02/02/2012
Pertinence
Question n° 21438 posée par M. Marcel Rainaud

Où en sommes-nous de la lutte contre le frelon asiatique ?

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/12/2011
Pertinence
Question n° 20910 posée par M. Alain Bertrand

Méthodes et moyens dédiés à la lutte contre l'invasion de frelons asiatiques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

17/11/2011
Pertinence
Question n° 20777 posée par M. Jean Besson

Parades aux attaques des loups

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/11/2011
Pertinence
Question n° 1419S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Actions mises en oeuvre pour lutter contre la prolifération du frelon asiatique

Réponse du Ministère chargé des transports

13/10/2011
Pertinence