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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 19604 posée par M. Daniel Dubois
Développement de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19557 posée par M. André Vantomme
Conséquences du maintien de l'arrêté du 12 septembre 2006 relatif à l'utilisation de produits phytosanitaires pour les arboriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1240S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Prolifération du frelon asiatique en Charente
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1046S posée par M. Jean Milhau
Prolifération du frelon asiatique
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 13611 posée par M. Philippe Marini
Projet d'arrêté relatif au stockage des engrais à base de nitrate d'ammonium
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22485 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21228 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20107 posée par M. Jean-Luc Fichet
Décret relatif à la protection des eaux contre les nitrates
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17261 posée par M. Michel Doublet
Agriculture et développement des énergies renouvelables
La question est caduque
Pertinence