Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 10891 posée par M. Yves Détraigne

    Remise au Parlement des études concernant l'article 46 de la loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 11747 posée par M. Christian Demuynck

    Organismes génétiquement modifiés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 11808 posée par M. Dominique de Legge

    Nécessité de favoriser la cogénération

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11958 posée par M. André Vantomme

    La gestion financière de la société Éco-Emballages

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 13450 posée par M. André Lardeux

    Plan de prévention des risques technologiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Forte

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