Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 23348 posée par Mme Maryse Carrère

    Techniciens de laboratoire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 23030 posée par Mme Nathalie Delattre

    Revalorisation salariale et modifications des modalités de financement des aides à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1820G posée par Mme Maryse Carrère

    Revalorisation des salaires des personnels des secteurs médicaux et médico-sociaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0810G posée par Mme Véronique Guillotin

    Rémunération des infirmiers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13527 posée par M. Robert Tropeano

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26100 posée par M. Christian Bilhac

    Dégradation des soins infirmiers à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 25002 posée par M. Christian Bilhac

    Coupes tarifaires sur les activités de prestation de santé à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23003 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Encadrement dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11909 posée par M. Alain Bertrand

    Rémunération de certains salariés d'établissements médico-sociaux

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 05425 posée par M. André Boyer

    Politique salariale de l'aide à domicile

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Forte