Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 02602 posée par Mme Maryse Carrère

    Classement indiciaire des orthophonistes hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02604 posée par Mme Maryse Carrère

    Cancers pédiatriques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07617 posée par Mme Maryse Carrère

    Arrêté autorisant la délivrance de matériel médical sans formation appropriée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10962 posée par Mme Maryse Carrère

    Vaccination des personnels soignants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1200G posée par Mme Maryse Carrère

    Plan hôpital 2020

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07616 posée par Mme Maryse Carrère

    Économies sur les dispositifs médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21417 posée par Mme Maryse Carrère

    Conséquences inquiétantes de la réforme des études de santé pour les étudiants en première année de médecine

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26857 posée par Mme Maryse Carrère

    Pertinence et impact du logo nutri-score pour les produits alimentaires locaux, traditionnels et artisanaux

    La question est caduque

    Pertinence Forte